Mentions légales
Dernière mise à jour : 04/02/2026
1. Éditeur du site
Le site japmoto28.fr est édité par :
JAP'MOTO 28SARL au capital de 7 622,45 €
Les Terres d'Ecoublanc
Zone Artisanale
28200 MARBOUE
France
- SIREN : 387 638 281
- SIRET : 387 638 281 00023
- Code APE : 45.40Z - Commerce et réparation de motocycles
- N° TVA intracommunautaire : FR91 387 638 281
- Téléphone : 02 37 47 43 63
- Email : jap.moto28@orange.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Francis VANIER, en qualité de gérant de la société JAP'MOTO 28.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Heroku Inc.Salesforce Tower
415 Mission Street, Suite 300
San Francisco, CA 94105
États-Unis
Site web : www.heroku.com
4. Conception et développement du site
Ce site a été conçu et développé par :
Julien VincensDéveloppeur Web Full-Stack
Site web : julienvincens.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, logos, vidéos, sons, mise en page, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de JAP'MOTO 28 ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de JAP'MOTO 28.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitation de responsabilité
JAP'MOTO 28 s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, JAP'MOTO 28 ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, JAP'MOTO 28 décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
- Pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences
7. Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies et la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par téléphone : 02 37 47 43 63
- Par email : jap.moto28@orange.fr
- Par courrier : JAP'MOTO 28 - Les Terres d'Ecoublanc - 28200 MARBOUE